Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Libre comme l'air Production
Masini Patrice Pascaud Sylvain
Numéro de dépôt :
3225351
Date de dépôt :
15/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Présentation de la marque Libre comme l'air Production
Déposée le 15 mai 2003 par Masini Patrice et Pascaud Sylvain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « Libre comme l'air Production »
Les déposants sont Masini Patrice domicilié(e) 29 rue Des frères LION,31000 TOULOUSE - 31000 - France et Pascaud Sylvain domicilié(e) 21 avenue Téophile Gauthier,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Masini Patrice domicilié(e) 29 rue Des frères LION,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Masini Patrice a également déposé les autres marques suivantes : LIBRE COMME L'AIR , LCL
Masini Patrice - 29 rue Des frères LION,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Pascaud Sylvain - 21 avenue Téophile Gauthier,75016 PARIS - 75016 - France
Masini Patrice - 29 rue Des frères LION,31000 TOULOUSE - 31000 - France
Inscription le 2 juin 2004 - Rejet total n°393787 - Publication au BOPI 2004-06-02
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Montage de bande vidéo production de films sur bande vidéo Location d'appareils et accessoires cinématographiques Divertissement Divertissement télévisé Enregistrement Filmage sur bande vidéo Production de films Location de cameras vidéo services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique Exploitation de publication électroniques en ligne (non téléchargeables) Montage de programmes radiophoniques et de télévision organisation de specracles Organisation de d'expositions à but culturel ou éducatif Parcs d'attractions publication de livres Publication électronique de livres et de périodiques en ligne Affiches Objets d'art gravés Objets d'art lithographiés atlas Journaux Livres marques pour livres Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples Logiciels de jeu, logiciels (programmes enregistrés) Vêtements, chaussures. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures, gants, foulards, cravattes, chaussette et sous vêtements
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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